Veille règlementaire
Retrouvez tous les outils de veille réglementaire sur les fruits et légumes et les liens officiels de référence
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Légifel
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Suivez l’actualité règlementaire de la filière des fruits et légumes frais.
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Liste des accords interprofessionnels en vigueur
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La liste des accords interprofessionnels recense les accords Interfel en vigueur et présente un résumé de leurs principales règles.
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Calibrage des fruits et légumes en vigueur
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La synthèse des règles de calibrage présente les outils, méthodes et fourchettes de calibrage des fruits et légumes sous norme spécifiques et/ ou accords interprofessionnels.
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Liste des normes de commercialisation par F&L et synthèse des règles d’étiquetage/pancartage
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La liste des normes répertorie, les normes de commercialisation en vigueur et synthétise les mentions d’étiquetage et de pancartage .
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Citrons Jaunes
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Citrons Jaunes selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Fraises
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Fraises selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Kiwis
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Kiwis selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Mandarines, Clémentines, Tangerines et hybrides
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Mandarines, Clémentines, Tangerines et hybrides selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Oranges
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Oranges selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Pêches et nectarines
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Pêches et nectarines selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Poires
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Poires selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Pommes
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Pommes selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Raisins de table
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Raisins de table selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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GBPH - Fruits et Légumes frais non transformés
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour les professionnels du secteur des fruits et légumes frais non transformés.
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GBPH - Végétaux crus prêt à l'emploi
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour les acteurs de la filière impliqués dans la fabrication et la commercialisation de produits végétaux crus prêts à l’emploi.
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EUR-Lex
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EUR-Lex est le site internet officiel de l’Union Européenne permettant « l'accès au droit de l'Union européenne », à la jurisprudence de la Cour de justice et au Journal Officiel de l’UE.
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Légifrance
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Légifrance est le site internet officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires français.
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UNECE
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Le site officiel de la CEE-ONU UNECE permet d’accéder aux normes CEE-ONU des fruits et légumes frais et secs.
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E-phy
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E-phy présente le catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages, des matières fertilisantes et des supports de culture autorisés en France.
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EU Pesticides Database
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La Data base pesticide de l’Union Européenne est la base de données officielle sur les substances actives autorisées en Europe et les LMR.
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Poivrons doux
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Poivrons Doux selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Salades
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Salades selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Tomates
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Synthèse CTIFL de la norme spécifique Tomates selon l’OCM (Organisation commune des marchés).
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Bananes vertes
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Synthèse CTIFL de la norme de commercialisation banane verte selon le Règlement d’exécution (UE) N° 1333/2011 (OCM Banane).
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Pommes de terre
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Synthèse CTIFL de la norme de commercialisation pomme de terre selon l’arrêté français du 3 mai 1997.